Définition de l’Open Source HardWare (OSHW).

Choix des licences :

Choosing and Using Free Licenses for Software, Hardware, and Aesthetic works. Voir aussi Open Hardware Roadmap – Licenses.

Les licences libres incluant des clauses de copyleft :

• Logiciels non exécutés en réseau : GNU General Public License (GPL) version 3. Elle peut aussi être utilisée pour les polices de caractères avec éventuellement une clause particulière.
• Logiciels exécutés en réseau : GNU Affero General Public License (AGPL) version 3
• Documentations, manuels scolaires, matériel pédagogique, dictionnaires : GNU Free Documentation License (GNU FDL) version 1.3
• Œuvres artistiques et de divertissement, matériel pédagogique : Attribution-ShareAlike 3.0 Unported (CC BY-SA 3.0). Ne pas utiliser pour les logiciels, les documentations, les manuels scolaires, les dictionnaires et les polices de caractères car elle est incompatible avec les licences GNU GPL et GNU FDL.
• OpenHardware : TAPR Open Hardware License version 1.0. Si une documentation modifiée ou un matériel modifié sont distribués, son auteur doit envoyer la documentation modifiée par mél à tous les développeurs qui ont fourni une adresse de messagerie électronique. Cette licence est conforme aux critères de définition de l’Open Source HardWare. Elle est compatible avec d’autres licences copyleftées, ce qui n’est pas actuellement le cas de la licence CERN Open Hardware Licence. Mais ces licences sont en train d’évoluer.

Note : il est possible de diffuser son œuvre simultanément sous plusieurs licences, cela permet d’intégrer des travaux dont les licences ne sont pas compatibles avec une des licences de son œuvre.

Pour protéger et défendre ses droits :

• La publication des plans ou l’utilisation publique pendant plus d’un an empêche le dépôt d’un brevet aux États-Unis.
• On peut enregistrer ses droits et avoir une aide juridique sur Safe Creative.
• La protection de ses créations sur Vedi, Vini, Libri.
• La cession du copyright (assignation de copyright) à la FSF, à la FSFE ou à un autre organisme de défense, avec une promesse copyleft dans la cession de droits (clause de réciprocité).
• Yves BRUNGARD (NOVAGRAAF) peut faire des recherches d’antériorités et des études de validité de brevet si une entreprise attaque avec un brevet.
• gpl-violations.org et Software Freedom Conservancy.
• Les avocats Alexis BAUMANN à Nancy et Frédéric CUIF à Poitiers ont des compétences dans le domaine des logiciels libres. D’autres avocats à Toulouse sont compétents dans le domaine du logiciel libre et de l’OSHW.

Le financement participatif :

Les plate-formes de financement participatif :

• Annuaire du crowdfunding et du crowdsourcing.
• Kickstarter est la plus grosse plate-forme mais elle ne sera disponible en Europe que fin 2012 (en France aussi?).
• Ulule : en France, 8% de frais pour le destinataires des dons, un peu plus si Paypal est utilisé, durée maxi de 90 jours.
• Pour limiter les frais, on peut utiliser IgnitionDeck à la place ou en complément d’une plate-forme.
• Autres systèmes : Givv.org, yooook, Flattr. Voir un exemple sur LibreOffice.

Les caractéristiques du financement participatif :

• Les montants des dons sont des valeurs fixées à l’avance (on donne par exemple 5, 10, 20 ou 55€) avec une contrepartie fixée pour chaque valeur (attention au choix des contreparties, voir ci-dessus la fiscalité des dons).
• La confiance est LA clé de la réussite du financement participatif. Le bénéficiaire du projet s’engage à réaliser le travail promis (pré-funding) et les donateurs reçoivent les récompenses fixées en échange de leur don.
• Le seuil minimal de dons à atteindre sous peine d’annulation de tous les dons (certaines plate-formes comme Kickstarter ne l’imposent pas) et la limite temporelle créent une émulation.
• L’implication des proches (famille, amis…) pour les premiers dons est un indicateur de réussite. S’ils sont convaincus et financent dès le départ les 20 à 30% du seuil minimal, les autres donateurs seront aussi convaincus.
• Facilité de paiement sur les plate-formes (cartes bancaires, Paypal, virements, chèques).
• Les projets artistiques et humanitaires sont plus appréciés que les projets informatiques ou techniques.

Conseils

• 5 facteurs-clés pour réussir sa campagne de crowdfunding.
• Le guide du crowdfunding.
• Comment réussir un pitch ?

La fiscalité des dons :

• http://www.kisskissbankbank.com/fr/pages/faq/legal
• Associations recevant des dons, y compris en Alsace-Moselle.

Exemples de contreparties qui ont été suggérées (vérifier si c’est légal dans le cadre d’un don) :

• Des bons d’achat pour l’achat d’un kit.
• Des heures d’assistance d’AEROSEED pour monter un kit (éventuellement déplacement sur site).
• Des autocollants, des tee shirts…

Sites internet de diffusion d’information, gestion de documents, communication, e-commerce :

Ce site doit permettre de développer la communauté et de mettre en valeur les contributions. Sa mise en place nécessite de gros moyens financiers et humains. Il vaut mieux utiliser dans un premier temps une plate-forme existante comme SolderPad et circuits.io (projets électroniques), Open Hardware Repository, Open Hardware Hub, OpenCores, Hackable Devices, Ultimaker, tout en développant en parallèle une nouvelle plate-forme dont le code source sera diffusé sous licence libre. Fonctions principales :

• MediaWiki avec un éditeur WYSIWYG (VisualEditor, CKEditor, Mercury Editor, Raptor), la présentation de chaque produit (voir Thingiverse, Scoop.it, Imagination for People, Thing Tracker Network), une catégorie pour chaque produit (nuage de catégories) et une page pour chaque composant d’un produit. Sur chaque page :
  • L’insertion de documents téléchargeables.
  • Affichage des produits dans lequel ce composant est présent et affichage de tous les autres composants faisant partie d’un même produit.
  • Des liens vers des pages d’e-commerce pour chaque composant. (par exemple http://forum.opencart.com/viewtopic.php?t=52641).
  • Des liens vers les réseaux sociaux externes et une intégration de réseaux sociaux libres : voir http://doc.ubuntu-fr.org/reseau_social, Crapgrass, n-1.
• Un système de gestion de versions pour les logiciels + éventuellement un/des systèmes de gestion de versions capable de gérer les modifications dans certains formats de fichiers CAO (STEP, IGES…), électronique, OpenDocument. Voir Open Design Engine, sparkleshare, Upverter.
• Outils de communication : salons de discussion, listes de discussions, forums de discussion, flux RSS, lettre d’information, Bilboplanet, Framapad, BigBlueButton, Movim, Jappix, sipML5, MediaGoblin.
• Le logiciel d’e-commerce OpenCart éventuellement couplé au logiciel de gestion commerciale Dolibarr.
• Multilingue.
• Un moteur de recherche.
• Une authentification commune à tous les logiciels (sauf peut-être pour OpenCart, voir OneAll) avec mémorisation de la langue d’affichage.